Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE SIBERIE
Hervé Bizeul

Numéro de dépôt :
3114164
Date de dépôt :
23/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2011
LA PETITE SIBERIE de Hervé Bizeul

Présentation de la marque LA PETITE SIBERIE

Déposée le 23 juillet 2001 par Hervé Bizeul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PETITE SIBERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est Hervé Bizeul, domicilié(e) 69 rue du Maréchal Joffre, 66600 VINGRAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé Bizeul - France.

La marque LA PETITE SIBERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE SIBERIE est expirée depuis le 23 juillet 2011.

Hervé Bizeul a également déposé les autres marques suivantes : LE KARAOKE DES ANIMAUX , WALDEN , LA PETITE SIBERIE , DOMAINE DU CLOS DES FEES , LE VIN DE CROQUEURS DE CHOCOLAT , Hervé Bizeul , DOMAINE DE LA CHIQUE , LA RÉSERVE DES LUTINS , Walden , Oliveraie Royale du Roussillon


Hervé Bizeul - 69 rue du Maréchal Joffre, 66600 VINGRAU - France


Hervé Bizeul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Vin d'Appellation d'origine Contrôlée Côtes du Roussillon Villages provenant de l'exploitation ainsi exactement dénommée Domaine du Clos des Fées.